Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification...
Titre :
Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification approuvée le 7 octobre 2004 : annexes 1 à 5 avec liste des emplacements réservés, liste et plan des servitudes d'utilité publique, plan d'exposition au bruit des aéronefs de l'aéroportr de Montpellier, plan et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, liste des lotissements dont les règlems d'urbanisme ont été maintenues, plans d'alignement (2004).
Cote :
531 W 3
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable