Document d'archives : Terrains communaux.
Contenu :
Acquisition d'anciens titres (1845). Acquisition d'une parcelle (1855-1862). Acquisition administrative après expropriation (1913). Acquisition d'une parcelle au lieu-dit Forché (1853-1881). Acquisition d'un terrain à MM. Rey (1913-1914). Acquisition d'un terrain à Madame Serracin (1902-1905). Acquisition d'une parcelle de pré à Marchon (1926-1927). Acquisition d'une parcelle de pré à MM. Rey (1919). Acquisition d'un pré au hameau de Marchon (1913). Acquisition de parcelles lieu-dit Pré Dolphin (1855-1880). Vente de deux parcelles pour la construction de deux usines électriques (1899-1900).
Aliénation d'une parcelle au profit de l'Union Electrique (1917-1919).
Vente d'une parcelle sise à Marchon à M. Thivel (1925-1926). Vente d'une parcelle à la Société Piavoux (1922-1923).
Lotissement de huit parcelles (1924). Lotissement de terrains communaux (1924-1929).
Echange avec les frères Piavoux (1924). Echange de parcelles par Madame Bénier (1909). Jardin pour l'institutrice, échange de parcelles pour sa création (1894) : à signaler 1 plan (1894).
Pâturage des moutons (1838). Mise en ferme du champ de foire et des noyers situés sur le terrain communal (1897-1898). Biens communaux, amodiation (1830).
Cote :
2 O 179