Document d'archives : Commune d'IS-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement,...

Titre :

Commune d'IS-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces comptables, appel d'offres, ordre de service, certificat de capacité, avenant au marché, devis, mémoire (1985-1989). Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation, dossier technique (1988).

Cote :

1707 W 229

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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