Document d'archives : Plan d'occupation des sols du 31 mars 2004, révision et élaboration du plan local d'urbanisme : dossier de délimitation des zones...

Titre :

Plan d'occupation des sols du 31 mars 2004, révision et élaboration du plan local d'urbanisme : dossier de délimitation des zones d'assainissement approuvé le 25 juillet 2005, avis émis par les collectivités ou organismes associés contenant le compte-rendu cosigné de l'Etat et de la ville, pièces jointes pour information du public au dossier d'enquête, correspondance, délibérations, plans (2004-2005).

Cote :

531 W 38

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan d'occupation des sols du 31 mars 2004, révision et élaboration du plan local d'urbanisme : dossier de délimitation des zones d'assainissement approuvé le 25 juillet 2005, avis émis par les collectivités ou organismes...

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