Document d'archives : Requêtes de reconnaissance de la fondation de la chapelle de Mercey (1601, pièces extraites du procès Montrevel). Bail à ferme...

Titre :

Requêtes de reconnaissance de la fondation de la chapelle de Mercey (1601, pièces extraites du procès Montrevel). Bail à ferme des dîmes de grains, par l'agent de l'abbé de Cherlieu (1649). Dîmes et droits divers (1651-1666, un cahier extrait du procès Montrevel). Procès contre le curé Doyen à propos des droits curiaux (1773-1783).

Cote :

267 Edepot 21

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

DOYEN (curé)

Thèmes :

VIE RELIGIEUSE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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