Document d'archives : Mauriac.
Contenu :
- Expertise Vidal contre Pagis (1868) ;
- Arbitrage Delmas-Combrouze (1868) ;
- Arbitrage Delpeut-Fressanges (1868) ;
- Expertise pour MM. Lescure (1869) ;
- Expertise Miquel contre Diernat (1869-1873) ;
- Vérification en matière criminelle de l'écriture Serre (1872) ;
- Bornage Violle-Queuille-Baillit d'Albos (1872) ;
- Expertise Miquel et Dupuy contre les époux Dolivier-Excourbaniès (1872) ;
- Plantation de bornes entre les cohéritiers Delmas de Trébiac (1874) ;
- Litige entre Antoinette Galvaing et François Bornes de Trébiac (1874) ;
- Etat des lieux Beaudonnet-Broquin (1878) ;
- Bornage Broc et autres (1880) ;
- Expertise Carrayrou-Achalme (1881) ;
- Partage des communaux de Verlhac (1883-1887) ;
- Partage Counil-Andrieux à Trébiac (1883) ;
- Arbitrage Lapeyre-Delmas de Trébiac (1886) ;
- Procès-verbal de constat Lamouroux-Broussoles (1886) ;
- Partage des communaux d'Artiges (1886) ;
- Comptes Dupuy avec Chazal et Lavergne (1887) ;
- Litige Troupel-Meylhenc contre Bancharel (1887) ;
- Comptes Lora-Durand (1889) ;
- Règlement de travaux entre la commune de Mauriac et la maison Thorrand et Cie de Voreppe (Isère) pour la construction d'un château d'eau (1889).
Cote :
31 J 167
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Personnes :
Achalme, Andrieux, Baillit, Bancharel, Beaudonnet, Bornes, François, Broc, Broquin, Broussoles, Carrayrou, Chazal, Combrouze, Counil, Delmas, Delpeut, Diernat, Dolivier, Dupuy, Durand, Excourbaniès, Fressanges, Galvaing, Antoinette, Lamouroux, Lapeyre, Lavergne, Lescure, Lora, Meylhenc, Miquel, Pagis, Queuille, Serre, Troupel, Vidal, Violle
Nom de famille :
Lieux :
Trébiac (Mauriac, Cantal, France), Verlhac (Mauriac, Cantal, France), Artiges (Mauriac, Cantal, France), Voreppe (Isère, France), Mauriac (Cantal, France), Albos (Mauriac, Cantal, France)
Thèmes :
Biens communaux, Château d'eau, Expertise, Géomètre, Justice, Succession et héritage