Document d'archives : - Dossiers de plan d'occupation des sols : Risoul (1978), Saint-Crépin (1990-1994). - Dossiers de règlement national d'urbanisme...

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Titre :

- Dossiers de plan d'occupation des sols : Risoul (1978), Saint-Crépin (1990-1994). - Dossiers de règlement national d'urbanisme : Saint-Etienne-le-Laus (1997), Saint-Véran (1986).

Identifiant de l'unité documentaire :

1321 W 2