Document d'archives : Membres qui ont été nommés et ceux restant à nommer : tableau (s.d.). Liste générale des membres, modification pour cause de...
Titre :
Membres qui ont été nommés et ceux restant à nommer : tableau (s.d.). Liste générale des membres, modification pour cause de décès ou comme ayant transféré leur domicile dans un autre département : état nominatif des individus qui doivent être retranchés. Listes des membres qui sont décédés ou qui ont changé de domicile (août 1811) ; instructions pour les présidents. Canton dAubusson.- Présidents de section, prestations de serment : procès-verbaux ; nomination délecteurs aux collèges électoraux du département, d'arrondissement et de suppléants du juge de paix : procès-verbaux. Canton de Crocq.- Assemblée de la première section et recensement des votes : procès-verbaux.
Cote :
3 M 13
Inventaire d'archives :
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Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration cantonale dépoque révolutionaire, administration cantonale dépoque révolutionnaire, collège électoral, découpage électoral, référendum, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale, élection législative, élection municipale, élection politique, élection sénatoriale