Document d'archives : Cros-de-Ronesque
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère. En 1846, la commune de Ronesque disparaît, absorbée par Cros-de-Montamat qui de ce fait prend le nom de Cros-de-Ronesque.
Cote :
5 E 29 ; 5 E 1310 / 1-17 ; E DEP 1439 / 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Cros-de-Rosnesque
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Cros-de-Rosnesque ont fait l'objet de trois dépôts en 1972, 1989 et 1992 classés et cotés respectivement 5 E 29, 5 E 1310 / 1-17 et E DEP 1439 / 1.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier et parchemin
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 boîtes et 9 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00