Document d'archives : Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : plan d'assemblage...

Titre :

Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : plan d'assemblage du plan de zonage, plan masse, plan des servitudes de recul et des prescriptions d'isolation accoustique, notice justificative (2004).

Cote :

531 W 59

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : plan d'assemblage du plan de zonage, plan masse, plan des servitudes de recul et des prescriptions d'isolation...

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