Document d'archives : Rentrée 1996 : recours au tribunal administratif, rentrée scolaire dans le regroupement pédagogique intercommunal de La...

Titre :

Rentrée 1996 : recours au tribunal administratif, rentrée scolaire dans le regroupement pédagogique intercommunal de La Freissinouse / Pelleautier.

Cote :

1647 W 15

Conditions d'accès :

Délai
75 ans

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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