Document d'archives : Syndicat du canal d'arrosage de la commune. - Constitution : projet d'acte d'association, arrêté préfectoral (1879). Élection. -...
Titre :
Syndicat du canal d'arrosage de la commune. - Constitution : projet d'acte d'association, arrêté préfectoral (1879). Élection. - Convocation : arrêté (1879). Comptabilité : comptes présentés par le percepteur (1847-1849) ; compte final : arrêté du Conseil de préfecture (1850), rôles de souscription volontaire (1828-1848), matrice des rôles pour la répartition des dépenses (1883). Travaux, réparations : projet, visite de l'ingénieur du Génie rural (1882-1938).
Cote :
E dépôt 52 O 15
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou