Document d'archives : Petits travaux et maintenance de voirie, marché de travaux fractionné à bons de commande : documents techniques, mémoire...
Titre :
Petits travaux et maintenance de voirie, marché de travaux fractionné à bons de commande : documents techniques, mémoire technique, dossier de consultation des entreprises, délibération du conseil municipal, règlement de consultation, rapport de présentation et d'études des offres, registre des dépôts, procès-verbaux d'ouverture des plis et de désignation du titulaire, avis d'appel public à la concurence, bordereau de prix par lot, délibération des candidats, cadre du mémoire technique par lot.
Cote :
573 W 105
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS
Type de document :
AVIS, DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGLEMENT