Rue Montels-Eglise, extension du réseau d’eau potable (marché n°05-EAUX-01 attribué à l’entreprise Malet) : acte d’engagement (2005). Contrôle, maintenance et création des équipements publics de défense incendie lavage et puisage (marché n°5E180550, lot 1 attribué à l’entreprise Veolia Eau et lot 2 attribué à l’entreprise SCAM TP), réception et examen des offres : registre des dépôts, procès-verbaux d’ouverture de la première et de la deuxième enveloppe, rapport d’analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire, rapport de présentation (2006) ; dossier de l’entreprise : actes d’engagement des lots 1 et 2, détails estimatifs des lots 1 et 2, cadres bordereaux des prix des lots 1 et 2, mémoires techniques des lots 1 et 2, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), renouvellement des pièces administratives (2006) ; attribution et notification : notifications, délibération portant autorisation de signer le marché (2006). Entretien du Lez, des plans d’eau et des ouvrages de régulation (marché n°6E333000 2006 attribué à l’entreprise Philip Frères), dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, cadre du mémoire technique, bordereaux des prix, détail quantitatif estimatif, plan, déclarations du candidat (2006) ; réception et examen des offres : rapport de présentation, publicité, registre des dépôts, procès-verbaux d’ouverture de la première et de la deuxième enveloppe, rapport d’analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire (2006) ; dossier de l’entreprise : règlement de consultation, acte d’engagement, cadre du bordereau de prix, détail quantitatif et estimatif, mémoire technique, CCTP (2006) ; attribution et notification : autorisation de signer le marché, notification (2006).

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