Document d'archives : Retenue de La Trézence, projet de construction.
Contenu :
Présentation du contenu
Ensemble de documents relatifs au projet de construction d'une retenue d'eau sur La Trézence composé du dossier de mandatement de la Société d'économie mixte pour le développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS) par le Conseil général de la Charente-Maritime, du dossier de marché de la maîtrise d'oeuvre, des dossiers d'études et d'enquêtes préalables à la mise en place du chantier, des dossiers d'acquisitions foncières et des dossiers de marché (prospections archéologiques, démolition et terrassement).
Cote :
3133 W 1-53
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, le 23 mars 2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique puis alphabétique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers nominatifs relatifs aux acquisitions foncières (3133 W 22-40, 42-45 ) qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 53 articles soit 52 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,90
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Personnes ou Institutions :
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)
Type de document :
Document d'archives, dossier de consultation des entreprises, marché public