Document d'archives : Étude de Vernoil-le-Fourrier.

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes des études de Vernoil-le-Fourrier, Mouliherne et Parçay-les-Pins.

Cote :

5 E 160

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Vernoil-le-Fourrier
Biographie ou histoire
Le fonds est constitué de 3 études. L'étude de Vernoil-le-Fourrier, l'étude de Mouliherne supprimée par décret du 8 novembre 1967 et l'étude de Parçay-les-Pins supprimée par décret du 4 juillet 1972.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire de maître Sophie Bouis-Dequidt, notaire à Vernoil-le-Fourrier, le 29 août 2013 (entrée n° 20130092)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 563 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 82.80

Ressources complémentaires :

Références
5 E 160, étude de Vernoil-le-Fourrier (1700-1914), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2014, 29 p.
Sources internes
5 E 39, étude de Vernoil-le-Fourrier (1616-1840), répertoire numérique, Bruno Huchin, Angers, 1980, 5 p.
5 E 47, étude de Mouliherne (1708-1840), répertoire numérique, Bruno Huchin, Angers, 1982, 2 p.

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

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