Document d'archives : Transport de matières dangereuses (T M D)
Généralités.
Informations, 1959, 1969. Courrier 1964-1975. (quelques exemples :...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Transport de matières dangereuses (T M D)
Généralités.
Informations, 1959, 1969. Courrier 1964-1975. (quelques exemples : iodure d'argent en solution dans l'acétone pour travaux de recherche sur la physique des nuages ; matériels divers pour les essais d'engins spéciaux de Colomb-Béchar et Hammaguir ; pneumatiques gonflés et montés (autorisation refusée) ; échantillons d'hydrocarbures sous pression, échantillons de gaz naturel ; poudres et articles de pyrotechnie, ; engins propulsifs ; bombes éclairantes pour travaux de l'IGN, chargé d'une mission en Arabie Saoudite ; des fusées sondes ; des munitions de guerre ; des détonateurs pour mines ou prospection pétrolière ; certains explosifs spéciaux pour le CNES à Kourou et pour le centre d'essais du Royaume Uni à Woomera (Australie) ; munitions de chasse pour les vols "safari" ; échantillons de liquides inflammables ; grenades lacrymogènes ; missiles Exocet ; divers produits inflammables ou corrosifs.)
Plaintes d'agriculteurs qui subissent les délestages de kerosène au voisinage d'Orly, 1972-1973.
Infractions à la règlementation américaine relevées par la FAA à l'encontre de la Cie Air-France et réponses, 1975.
Courrier 1977, avis sur le questionnaire envoyé par l'Union Postale Universelle (UPU), en vue d'établir une liste de définition d'objets dangereux.
DGAC. - Note sur les principes de sécurité applicables au transport des munitions et des explosifs militaires par avion. 1978, 46 p.
Avis d'Air-France et autres, c/r de réunions en 1978-1979 sur ce sujet.
Dossier Schlumberger, transport par air de certains matériels servant à la prospection, classés en "artifices de sûreté" 1963 (copies de documents) et 1978.
Consignes données au bureau Utilisation pour délivrer les autorisations de TMD s.d., 10 p.
Etude avec le Comité Simprofrance (pour la simplification des procédures du commerce international) des procédures "marchandises dangereuses" nov. 1978. Avis d'Air-France et d'UTA sur le document Simprofrance, août 1979 (l'avis d'UTA manque).
Préparation par un comité d'experts des Nations Unies d'une convention internationale sur le TMD. jan. 1979.
Avis du SFACT/Règlementation sur une proposition de modif. de la règlementation américaine en matière de TMD. fév. 1979.
Procédure à suivre pour le transport par air de parfums (liquides inflammables). 1979.
Transport aérien d'explosifs et munitions, au départ de l'a/d de Nîmes-Garons, par la Cie Air-Fret. Correspondance 1979-1981.

Identifiant de l'unité documentaire :

19860010/1-19860010/32 - 19860010/18