Document d'archives : Écoulement des eaux pluviales. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des...

Titre :

Écoulement des eaux pluviales. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport du sous-ingénieur chargé de la direction des travaux, rapport du conducteur subdivisionnaire, devis instructif et cahier des charges, devis descriptif et estimatif, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, enquête administrative de commodo et incommodo, correspondance.

Cote :

2 O 1464

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie