Document d'archives : Dossiers individuels
Contenu :
Les successions ayant souvent donné matière à correspondance entre la direction de l'Insinuation, le bureau d'origine, les syndics, le ministère des Finances, les héritiers et autres correspondants, il subsiste des dossiers individuels. Ils concernent généralement des cas un peu particuliers, décès sans héritier ou à l'étranger, biens géographiquement éparpillés et relevant de plusieurs bureaux d'insinuation, voire d'un pays étranger, multiplicité des héritiers physiques ou moraux, etc. Certaines successions s'étant avérées litigieuses, il peut être utile de consulter parallèlement le chapitre des réclamations et contestations de droits d'insinuation.
Cote :
8 FS 3/529
Inventaire d'archives :
Thèmes :
19E SIECLE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, DROITS DE SUCCESSION, FINANCES REGIONALES, insinuation, monarchie sarde
Type de document :
DECLARATION DE SUCCESSION, Document d'archives, LIVRE COMPTABLE