Document d'archives : Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI,...
Titre :
Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI, suivi administratif : délibération, arrêtés de cessibilité et de déclaration d'utilité publique, lettres de notifications, correspondance, double du registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, déclarations des propriétaires, questionnaires, correspondance, notification des offres (1999-2001).
Cote :
517 W 3
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027
Type de document :
ARRETE, AVIS, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, FICHIER, FORMULAIRE, NOTIFICATION, PIECE COMPTABLE, RAPPORT, REGISTRE