Marchés à procédure adaptée.- Contrôle périodique réglementaire Etablissement Recevant du Public, Eglises Saint Roch, place Saint Roch et Saint Denis, place Saint Denis (marché de service à procédure adaptée n°269/083/05) : avis d’appel public à la concurrence, registre des dépôts, convention de vérification technique installations électriques QUALICONSULT, rapport d’analyse des offres (2005). Enseignes et néons de l’office du tourisme, Place de la Comédie (marché de fourniture à procédure adaptée n°269/084/05) : avis d’appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières vierge, plan phase dossier de consultation des entreprises plan – coupes – façades et détails, registre des retraits, registre des dépôts, devis descriptif de l’entreprise retenue CND SIGNALITIQUE, cahier des clauses techniques particulières, rapport d’analyse des offres, décisions (2005). Ravalement de façade du monument aux morts, 128 allée de Lattre de Tassigny (marché de travaux à procédure adaptée n°269/085/05) : avis d’appel public à la concurrence, acte d’engagement, cahier des clauses particulières vierge, plan, registre de dépôt, acte d’engagement et cahier des clauses particulières de l’entreprise retenue CIEL VERT, rapport d’analyse des offres (2005). Maîtrise d’œuvre d’exécution ordonnancement pilotage et coordination de l’école Jules Verne, quartier des Beaux Arts (marché de service à procédure adaptée n°269/088/05) : avis d’appel public à la concurrence, cahier des charges vierge, cahier des clauses particulières vierge, plans d’exécution, procès verbal de classement de résistance au feu CSTB, homologation du système de menuiseries coulissantes CSTB, certificat de qualification CEKAL, rapport de classement européen de réaction au feu SUNCLEAR, registre des retraits, proposition forfait de rémunération entreprise ARTEBA, cahier des charges de l’entreprise ARTEBA, mémoire justificatif de l’entreprise ARTEBA (2005).

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