Document d'archives : Mémoire en réponse porté devant le tribunal civil de Bourg-en-Bresse pour Joseph Gauthier et Pierrette Canichon, propriétaires à...

Titre :

Mémoire en réponse porté devant le tribunal civil de Bourg-en-Bresse pour Joseph Gauthier et Pierrette Canichon, propriétaires à Arbigny, contre Pierre Borjon, propriétaire au même lieu, touchant la propriété d'un noyer sis au Curtil Pariaud

Cote :

200 J 321

Inventaire d'archives :

Petits fonds et pièces isolées

Archives départementales de l'Ain
    • Mémoire en réponse porté devant le tribunal civil de Bourg-en-Bresse pour Joseph Gauthier et Pierrette Canichon, propriétaires à Arbigny, contre Pierre Borjon, propriétaire au même lieu, touchant la propriété d'un noyer sis au...

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