Document d'archives : Terre de Fleurey-lès-Faverney, droits et redevances des Chapuis de Rozières sur le moulin et un patouillet : pièces de procédure...

Titre :

Terre de Fleurey-lès-Faverney, droits et redevances des Chapuis de Rozières sur le moulin et un patouillet : pièces de procédure et pièces à l'appui (1711-1808), dont un procès-verbal de reconnaissance des maisons dépendant de la seigneurie (1757 et 1790) et du patouillet (1781).Autres possessions.- Montagney : actes divers (1730-1833). "Conditions sous lesquelles Mademoiselle Marie Gabrielle Charlotte Françoise Gasparine de Grammont, dame de Chatillon-Guyotte, Avilley, Vellefaux et autres lieux donnera à ferme pour six ou neuf ans comm'il sera convenu lors de l'adjudication les revenus de ses terres et seigneuries de Vellefaux, Vallerois-Lorioz, Eschenoz le Sec, Courboux, Penesières, Mont-le-Vernoy, Vaivre-et-Montoille et dépendances" (1756). Mont-le-Vernois : échange de terrains entre François Gabriel marquis de Chappuis, seigneur de Rozières et autres lieux, propriétaire du château de Mont-le-Vernois, et l'hôpital Saint-Jacques de Besançon, avec plan (1771-1772). Bay : plan de la terre de Magney et ses dépendances appartenant à l'abbaye de Corneux (s.d. XVIIIe siècle : ce plan est manquant). Besançon, hôtel particulier des La Vernette-Saint-Maurice : lettre autographe de l'architecte Colombot, au dos duquel se trouve un récit des troubles aux environs de Vesoul et des destructions de châteaux (1789), notice historique sur cet hôtel (XXe siècle). Autun : vente par Antoine Mathey à Etienne Bauzon d'un office de notaire (1781). Familles Chapuis de Rozières et de La Vernette-Saint-Maurice : généalogie manuscrite (XXe siècle).

Cote :

7 J 2

Inventaire d'archives :

7J - Fonds de la Vernette-Saint-Maurice

Informations sur le producteur :

producteur:
ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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