Document d'archives : VANSSAY, Charles Achille de
Né à Conflans-sur-Anille (Sarthe). Mort au château de la Barre, Conflans-sur-Anille.
Sous-préfet...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

VANSSAY, Charles Achille de
Né à Conflans-sur-Anille (Sarthe). Mort au château de la Barre, Conflans-sur-Anille.
Sous-préfet de Château-Gontier, 1er juin/1er août 1807 . Auditeur au conseil d'État, 18 juin 1809, placé en service extraordinaire.Préfet des Basses-Pyrénées, 10 août/21 octobre 1810, écarté par le duc d'Angoulême le 10 avril 1814, remplacé le 10 juin ; traitement provisoire (4 000 F) le 4 novembre... de Vaucluse, 15/28 mars 1815 ; de la Haute-Vienne, 22 mars et 6 avril, non acceptant de la Mayenne, 14 juillet, non acceptant ; de la Manche, 17/22 juillet 1815 . Maître des requêtes au conseil d'État (s. e.) 4 novembre 1818.Préfet du Bas-Rhin, 10 février 1819, sans suite ; de la Seine-Inférieure, 19 juillet/5 août 1820 ; de la Loire-Inférieure, 3 mars/7 mai 1828, remplacé le 6 août 1830 ; pension (6 000 F) le 8 décembre 1835 .

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/155- F/1bI/180 - F/1bI/176/5

Références bibliographiques :

Informations sur le producteur :
Date de naissance :
5 avril 1779)
Date de décès :
4 mars 1875
    • VANSSAY, Charles Achille de | Né à Conflans-sur-Anille (Sarthe). Mort au château de la Barre, Conflans-sur-Anille. | Sous-préfet de Château-Gontier, 1er juin/1er août 1807 . Auditeur au conseil d'État, 18 juin 1809, placé en...