Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 320. — [Loge]. — Vidimus de Milan Alguier, baile de Mompelier, le 23 février 1456, des lettres du roy Charles VII, du 24 avril...

Date : 1456 - 1456

Voir le contexte de la notice

Titre :

320. — [Loge]. — Vidimus de Milan Alguier, baile de Mompelier, le 23 février 1456, des lettres du roy Charles VII, du 24 avril 1452, comm' il a remis et quitté aux Consuls de Mompelier la tierce partie des tailles qu'ils luy dévoient de quelques années, pour estre le dit argent converti en la bâtisse d'une Loge, etc. — Cotté Loge 1456.