Document d'archives : Liste électorale (deuxième collège, 1831). Elections nationales de l'an IX. Elections du conseil d'arrondissement (1867-1877)....
Titre :
Liste électorale (deuxième collège, 1831). Elections nationales de l'an IX. Elections du conseil d'arrondissement (1867-1877). Elections des membres du conseil général (1852-1877). Elections des membres du conseil municipal (1871). Elections communales de l'an IX.
Personnel municipal. Destitution du maire Antoine Poutot, pour malversation avec pièces comptables (an VIII-1832). Traitement du receveur municipal (1867-1896).
Cote :
133 Edepot 28
Inventaire d'archives :
133Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Port
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable