Document d'archives : Séance du 20 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département du Var. « Élargissement de la route de Marseille à Toulon. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Gard. « Rapport sur le projet d'une nouvelle avenue à former au Pont Saint -Esprit [Pont-Saint-Esprit] du côté de la ville.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Redressement du Pô. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département du Seine-et-Oise [Yvelines]. « Traverse de Poissy. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Port de Fécamp. Rapport sur le projet de reconstruire les bajoyers et la pile de l'écluse de châsse de l'est pour établir au-dessus un pont en pierre. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Bas-Rhin. « Projets d'une partie des travaux à exécuter en 1811 pour le service de la navigation du Rhin dans le département du Bas-Rhin. »
- Affaire rapportée par M. Bruyère, Maître des Requêtes . Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Eaux de Versailles .»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. « Pont sur le Goriafano. »