Document d'archives : Commune, bureau d'aide sociale, service des eaux et assainissement de Portes-lès-Valence....
Titre :
Commune, bureau d'aide sociale, service des eaux et assainissement de Portes-lès-Valence.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans
; travaux : adduction d'eau potable, assainissement ; convention
pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux et de
l'assainissement du sud valentinois.
Cote :
2093 W 388
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.