Document d'archives : Anticipations dont 1 plan (an XIII-1839). Réintégration et partage des communaux (an V-1833). Aliénations et acquisitions de...
Titre :
Anticipations dont 1 plan (an XIII-1839). Réintégration et partage des communaux (an V-1833). Aliénations et acquisitions de terrains (1792-1895). Droits de passage (1850-1891).<lb/>Bois. Registre des P.V. et autres actes concernant l'aménagement des bois communaux (1836-1841). Quart de réserve (an XII-1830). Droit de parcours, quartiers défensables (an XIII-1835).
Cote :
300 Edepot 46
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable