Document d'archives : Procédures
Contenu :
Pièces de procédure imprimées (Mémoires, Précis, répliques, etc.) restées entre les mains de Thomas Riboud et de son fils Jean-Bernard.
De Beaune, marchand de bas de soie à Lyon, contre Claude Duron. Gravier, négociant à Marseille, contre Ziegler, négociant à Lyon. Paradis de Raimondis contre Rognon, aubergiste, 1774
Marquise de Feillens contre M. de Versailleux, 1777
Les fermiers de la dîme de Liergues et le cardinal de La Rochefoucault, 1778
Le juge de Pont-de-Veyle contre les habitants de cette ville. Paradis de Raimondis contre l'archevêque de Lyon et le chapitre de Saint-Nizier. Badon, receveur du grenier à sel de Bourg, contre l'élu Mugnier, 1780
La paroisse de Cuet contre le chapitre Saint-Pierre de Macon, les chanoinesses de Neuville. Mailly, architecte de Saint-Laurent-lès-Macon, contre Guillaume Courtois, 1781
Duroux, de Saint-Jean-sur-Veyle, contre Richon et le curé. Garin contre le comte de Flamarens, seigneur de Bouligneux. Buattier contre les Peloux, 1782
Robin, curé de Treffort, contre les religieux de Nantua, 1784
Succession Carrelet. Marron de Sanciat, enseigne de vaisseau. Marquise de Feillens contre les syndics du Tiers-Etat. Pierre Verdat, écuyer, contre Antoine Greppo, seigneur du Montellier, 1785
Différents procès de la commune de Jasseron, 1786-an IX
Les habitants de Challes contre le baron de Büenc. Les cabaretiers de Mâcon contre les officiers municipaux de la même ville. Les frères Bondet, écuyers, de Lagnieu, et Chazelle de Lavergne, écuyer, contre le procureur au Parlement de Bourgogne. Dupuy, syndic perpétuel de Lagnieu, contre le procureur au Parlement de Dijon, 1787
Le seigneur de Saint-Trivier contre le seigneur de Pont-de-Vaux. Les religieuses de Sainte-Claire de Bourg contre l'avocat Gauthier aîné (affaire du Four-de-Bâgé), 1788
Alliey, curé de Coligny, contre Gromier, prêtre familier de Coligny et consorts, 1789.
Cote :
2 J 42
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ancien E 744