Document d'archives : Étude de Vern-d'Anjou.

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes de l'étude de Vern-d'Anjou.

Cote :

5 E 154

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Vern-d'Anjou
Biographie ou histoire
Notaires successifs de l'étude de Vern-d'Anjou depuis la Révolution. Durant la vacance de l'étude, les notaires du Lion-d'Angers ont passé les actes.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Nicolas Dupont, notaire à Vern-d'Anjou, le 28 mars 2012.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 131 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.00

Ressources complémentaires :

Références
5 E 154, étude de Vern-d'Anjou (an IX-1914), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2012, 6 p.
Sources internes
203 J (fonds Paul Roussier)

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens