Document d'archives : Police générale : passeports (1812-1834). Emigration, autorisation de passage gratuit en Algérie (1838-1841). Etrangers :...

Titre :

Police générale : passeports (1812-1834). Emigration, autorisation de passage gratuit en Algérie (1838-1841). Etrangers : demandes de résidence en France (1816-1897), registre d'immatriculation (1893-1911). Police du roulage, délits de voirie (1821-1833).

Cote :

451 Edepot 44

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

RONCHAMP, ALGERIE

Type de document :

PASSEPORT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens