Document d'archives : Police générale : passeports (1812-1834). Emigration, autorisation de passage gratuit en Algérie (1838-1841). Etrangers :...
Titre :
Police générale : passeports (1812-1834). Emigration, autorisation de passage gratuit en Algérie (1838-1841). Etrangers : demandes de résidence en France (1816-1897), registre d'immatriculation (1893-1911). Police du roulage, délits de voirie (1821-1833).
Cote :
451 Edepot 44
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable