Document d'archives : Syndicat intercommunal à vocation multiple des eaux du Ternin, création, constitution du bureau, réunions (1964-1965), comptes et...

Titre :

Syndicat intercommunal à vocation multiple des eaux du Ternin, création, constitution du bureau, réunions (1964-1965), comptes et budgets (1965-1969) ; travaux de recherche d'eau et étude de la nappe alluviale du Ternin, marché de gré à gré avec la compagnie de prospection géophysique (1965), construction d'un réservoir à Reclesne : mémoire explicatif, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1964-1966) ; acquisitions de terrains sur les communes de Lucenay-l'Evêque et Reclesne : procès-verbaux descriptifs et estimatifs (1967-1969) ; construction d'une station de traitement et de pompage, arrêté de déclaration d'utilité publique des travaux, enquête parcellaire (1968) : devis-programme du concours, cahier des prescriptions spéciale, marchés de gré à gré, plans ; programme 1969-1970 et complémentaire 1969, adjudication des travaux de canalisation sur les communes de Chissey-en-Morvan et de Sommant.

Cote :

7714 W 274

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture d'Autun (7714W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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      • Syndicat intercommunal à vocation multiple des eaux du Ternin, création, constitution du bureau, réunions (1964-1965), comptes et budgets (1965-1969) ; travaux de recherche d'eau et étude de la nappe alluviale du Ternin, marché...

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