Document d'archives : Famille de Salve-Bruneton, marchands de Nîmes
Contenu :
Présentation du contenu
Expéditions de pièces de procédures : arrêt du Parlement de Toulouse pour Jean de Salve-Bruneton contre Jossaud (1749) ; criée pour le montant de la condamnation contre Bruneton (1787) ; décret pour des terres en faveur de Pierre-Jean Thibaut, comme héritier de sa mère, née Salve-Bruneton (1789).
Cote :
1 J 1448
Inventaire d'archives :
Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Observations :
Commentaire
Parchemin. 3 pièces