Document d'archives : Administration du Département, décisions du Conseil général : rapports du Préfet et procès-verbaux des délibérations de...
Titre :
Administration du Département, décisions du Conseil général : rapports du Préfet et procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale (1940-1980), comptes rendus des travaux de la Commission départementale (1947-1979), programme départemental d'équipement (1972-1974), projet type de statut général du personnel départemental.
Cote :
301 W 1 - 300
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général (1790-1982)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 2 janvier 1980
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
300 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, dactylographie
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, COLLECTIVITE LOCALE, CONSEIL GENERAL, DEPARTEMENT, EQUIPEMENT COLLECTIF, FINANCES DEPARTEMENTALES, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, PERSONNEL
Type de document :
COMPTE-RENDU, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION DE CONSEIL GENERAL, Document d'archives, ETUDE, IMPRIME, PAPIER, PROCES-VERBAL, PROGRAMME, PROJET, RAPPORT