Document d'archives : Arrêté préfectoraux d'autorisation, suivi, instruction, demande d'autorisation.
Contenu :
Présentation du contenu
- M. Borel Jean-Pierre à Saint-Genis : maison individuelle, arrêté préfectoral du 10 janvier 2005 (2005-2009).
- Mairie de Ceillac : construction d'une station d'épuration, arrêté préfectoral du 1er février 2005 (2004-2009).
- Mairie de Saint-Genis : remise en culture, arrêté préfectoral du 7 février 2005 (2005-2009).
- Mairie de La Salle-les-Alpes : télésiège de la Forêt, arrêté préfectoral du 8 avril 2005 (2004-2009).
- Mairie de Puy-Saint-Vincent : télésiège des Prés, arrêrté préfectoral du 20 mai 2005 (2004-2010).
- Mairie de Saint-Chaffrey : élargissement de la piste Draye et passerelle Luc Alphand, arrêté préfectoral du 2 juin 2005 (2004-2009).
Cote :
1734 W 18