Document d'archives : Biens nationaux, liquidations : mandats de créances (Charles Philippe Capet, Gilles Charles Félix Maupéou, abbaye Saint Martin,...

Titre :

Biens nationaux, liquidations : mandats de créances (Charles Philippe Capet, Gilles Charles Félix Maupéou, abbaye Saint Martin, créances de la nation, Bénédictines Clos des Anglaises, abbaye de Maubuisson, Chanoines de l'ordre de la Sainte Trinité)

Cote :

1 S 3

Inventaire d'archives :

1S - Divers

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

Commune de Pontoise - Service archives documentation
    • Biens nationaux, liquidations : mandats de créances (Charles Philippe Capet, Gilles Charles Félix Maupéou, abbaye Saint Martin, créances de la nation, Bénédictines Clos des Anglaises, abbaye de Maubuisson, Chanoines de l'ordre de...

Liens