Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Communes des Mureaux à La-Ville-du-Bois

Date : 1877 - 1912

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Contenu :

Deniers communaux : Commune des Mureaux contre DEBAUVE (ancien maire), dossier n°3, dossier n°3, 1877
Deniers communaux : Conseil de préfecture contre LOUIN (ancien maire), dossier n°1821, dossier n°1821, (affiches, compte-rendu des fêtes), 1905-1908
Deniers communaux : Conseil de préfecture contre PLISSON, dossier n°5931, dossier n°5931, 1893-1896
Deniers communaux : Commune de Ormoy contre BOYER (maire), dossier n°411, dossier n°411, 1889
Deniers communaux : Bureau de bienfaisance contre DUBUS (maire), dossier n°1300, dossier n°1300, 1912
Construction d'un moulin à vent : Conseil de préfecture contre THIERCELIN (ancien maire), dossier n°220, dossier n°220, 1906-1908
Deniers communaux : Conseil de préfecture contre SCOURGEON (ancien maire), dossier n°2344, dossier n°2344, 1908-1912
Vente des boues : Conseil de préfecture contre CARREY (maire), dossier n°3132, dossier n°3132, 1905
Deniers communaux : Conseil de préfecture contre DUBOIS (ancien maire), dossier n°3556, dossier n°3556, 1896

Cote :

5 K 204

Inventaire d'archives :

Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Lieux :

Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise), Ormoy-la-Rivière (Essonne), Longpont-sur-Orge (Essonne), Vieille-Eglise-en-Yvelines (Yvelines), Santeny (Val-de-Marne), La Ville-au-Bois (Essonne), Les Mureaux (Yvelines), Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne)

Thèmes :

cours d'eau, finances communales

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