Document d'archives : Déclaration du tribunal de district de Chambéry qui certifie que des prévenus ont choisi d'être jugés par le tribunal criminel de...

Titre :

Déclaration du tribunal de district de Chambéry qui certifie que des prévenus ont choisi d'être jugés par le tribunal criminel de l'Isère (an II) ; bulletin de l'Armée d'Espagne n° XXXI à XXXIII (1809) ; laissez-passer délivré par le Consul général de Sardaigne à Jacques Pétellat, de Cessens (1852) ; lettre de Jean-Baptiste Roche à ses créanciers, Saint-Michel-de-Maurienne, imprimé (1871) ; substitution de Vincent Barbustel à Laurent Excoffier pour l'exploitation d'une carrière d'ardoises à Montricher (1873).

Cote :

1J 41

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archives départementales de l'Isère
Don des Archives départementales de l’Isère, s.d.

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
6 pièces.

Archives départementales de la Savoie

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