Document d'archives : Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations...
Titre :
Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral, acte de concession.
Cote :
E DEPOT 312/3 N 1
Inventaire d'archives :
E DEPOT 312 - Archives communales déposées de Vougy (1790-1973)