Document d'archives : 3) MODALITES D'AFFECTATION ET DE RECRUTEMENT. 1961-1962. a- . 1961. Réorganisation des services de l'Agriculture b- ....
Titre :
3) MODALITES D'AFFECTATION ET DE RECRUTEMENT. 1961-1962. a- . 1961. Réorganisation des services de l'Agriculture b- . 1961-1962. Statuts particuliers 4) AVANTAGES CONSENTIS AUX FRANCAIS AYANT RESIDE/ EN ALGERIE ; RAPATRIES ; anciens Aghas et Bachagas ; algériens ayant opté pour la nationalité française a- . 1961-1975. Modalité d'attribution d'indemnité, allocations et primes b- . 1964-1976. Reclassement dans les corps métropolitains - Conditions générales - Organisation d'un corps de secrétaires-administratifs. 1964. - Cas particuliers. 1970-1976.
Cote :
19820268/74
Institutions :
Académie d'agriculture de France, Ecole nationale d'administration (France), France. Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Lieux :
Afrique, Syrie, Sarre (Allemagne), Alsace (France , région administrative), Indochine française, Jordanie, Polynésie-Française (pays et territoires d'outre-mer), Madagascar, Tunisie, Allemagne, Sénégal, Algérie, Autriche, Maroc, Mauritanie, Tchad
Thèmes :
accident du travail, action sociale, administration centrale, amnistie, archives, automobile, chantier de la jeunesse, colonisation, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, concours, coopération, discipline, droit syndical, décolonisation, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, emploi, enquête, entreprise publique, formation professionnelle, grève, guerre 1914-1918, guerre 1939-1945, génie rural, hôpital militaire, immeuble, insertion sociale, maladie professionnelle, marché public, occupation française en Allemagne, occupation française en Autriche, personnel, port d'arme, position statutaire, prisonnier de guerre, rapatrié, reclassement professionnel, retraite, rémunération, résistance, service du travail obligatoire, service national, stage, sécurité sociale, véhicule, établissement public
Type de document :
arrêté, circulaire, documentation, enquête, formulaire administratif, liste nominative, marché public, motion, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, questionnaire, rapport, statistique, étude
Fonctions :
documentation, interprétation juridique, organisation administrative, recrutement, réglementation, épuration administrative