Document d'archives : Gestion.

Contenu :

Présentation du contenu
Relations d'affaires et de contentieux avec les fermiers et métayers : baux, notes, quittances, vente de récoltes, comptes, quelques pièces de procédure au bailliage de Saint-Flour. - 18 pièces papier (1628-1662, s. d.) ;
Relations avec les tenanciers, affaires de lods et réfection de terrier : reconnaissances, consultation d'avocat, contrat avec un commissaire-feudiste, pièces de procédure, obligation, notes informes prises lors de la réfection d'un terrier à Roffiac. - 17 pièces papier (1630-1659, s. d.) ;
Autres affaires. - Réhabilitation du pont de Roffiac : requête et procès-verbal d'état des lieux, ruinés, par le grand voyer de la généralité1 (1645) ; dénombrement et cens dus à la commanderie de Carlat (1633) ; cession et récupération de cens et autres droits à Péret (Valuéjols) des mains des Teilhard-Dubuisson et des Traverse, de Murat : contrats notariés (1614-1642). - 9 pièces papier ;
Obligations et créances : contrats constitutifs et quittances. - 19 pièces papier (1624-1664).

Cote :

2 J 16-2

Observations :

Commentaire
(1) Très mauvais état : communication réservée jusqu'à restauration.

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