Document d'archives : Bonnac

Date : 1841 - 1924

Contenu :

Présentation du contenu

Arrondissement Saint-Flour, canton Massiac. En 1837, Bonnac et Massiac ont absorbé une partie de l'ancienne commune de Saint-Etienne-sur-Massiac.

Cote :

5 E 1316 / 1-11

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Bonnac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Dépôt en 1991

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 11 : 6 boîtes et 5 registres

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1316 / 1-6 (1617 - 1812)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 22 / 1-4

En mairie de Bonnac :

- Etat civil :1813 à nos jours

- Délibérations communales : 1886 à nos jours

- Cadastre : plan ancien de 1840 et actuel ; matrices anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

- Autres documents : le registre du bureau de biefaisance (1926 - 1950) a été retrouvé

- Dénombrements de population : listes nominatives (1896 -1936) et états récapitulatifs (1946 - 1982)

- Recensement des classes (1917 - 1977)

- Budgets de la commune (1893 - 1918, 1937)

- Budgets et comptes (1947 - 1955)

- Livres de détails des recettes et dépenses (1910 - 1944)

- Sinistres survenus dans la commune (1899 -1938)

- Statistique agricole (ravitaillement), (1916 - 1939)

- Changements de nature des cultures (1949 - 1955)

- Taxes de prestations (1895 - 1898)

- Bâtiments communaux (église, presbytère, cimetière), (1905 - 1937)

- Contributions directes : tableaux annuels (1938 - 1940)

- Recensements de chevaux (1940)

- Livre des mandats (1937)

- Coupes de bois (1897 - 1898)

- Electrification (1930 - 1936)

- Dépenses d'éclairage public (1936 - 1940)

- Contentieux (abbé Monier) 1927 - 1929

- Pièces isolées diverses (XIXe s.)

- Procès-verbaux d'élection (1915 - 1962)

- Listes électorales et procès-verbaux de la chambre d'agriculture (1920-1930, 1963)

- Elections municipales (1919 - 1965)

- Election au tribunal de commerce : listes (1894 - 1914, 1960 - 1964)

Institutions :

Commune de Bonnac

Lieux :

Bonnac (Cantal, France)

Type de document :

Document d'archives