Document d'archives : Communes de Saint-Julien-en-Champsaur, de Saint-Martin-de-Queyrières et de La Salle-les-Alpes.

Contenu :

Présentation du contenu
Saint-Julien-en-Champsaur : permis de construire un espace polyvalent social, culturel et associatif, permis de construire une maison d'habitation.
Saint-Martin-de-Queyrières : refus de permis de construire.
La Salle-les-Alpes : permis de construire un bâtiment d'habitation, permis de construire pour l'aménagement et l'extension d'un bâtiment, permis de construire pour la rénovation d'un bâtiment existant, permis de construire pour l'extension d'un chalet, permis de construire pour l'aménagement d'une maison, permis de construire pour la création d'un commerce dans une cave existante avec entrée protégée.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 14

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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