Document d'archives : Dossiers de carrières.
Contenu :
Présentation du contenu
- Carrière à ciel ouvert dans les lits du Petit Buëch et du Buëch à la Bâtie-Montsaléon (entreprise Clavel-Eymery) : arrêté préfectoral d'autorisation (août 1983), dossier de demande d'autorisation de 1989 (dossier de plans et correspondance).
- Carrière à ciel ouvert alluvionnaire en terrasse à la Bâtie-Montsaléon, lieux-dits "Clos la Garenne et la Garenne" (entreprise Clavel-Eymery) : arrêté préfectoral d'enquête publique (juin 1990), arrêté préfectoral d'autorisation (octobre 1990), dossier de demande d'autorisation d'avril 1990 (plan, étude d'impact, notice explicative), correspondance (1990).
- Carrière à ciel ouvert, extraction de sable et de gravier du lit du Grand Buëch à Aspremont, lieux-dits "Chemin d'Aspres" et "Le Village" (entreprise Clavel-Eymery) : dossier de demande d'autorisation (décembre 1989), arrêté préfectoral d'enquête publique (février 1990), arrêté préfectoral sursis à statuer sur la demande d'autorisation (juin 1990), arrêté préfectoral de nouvelle enquête publique (août 1990), arrêté d'autorisation d'exploiter (février 1991), arrêté préfectoral de modification de l'article 4 de l'autorisation d'extraction (juin 1992), correspondance (1989-1992).
Cote :
1730 W 5