Document d'archives : Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., construction d'une station d'épuration : situation des travaux, certificat de paiement,...

Titre :

Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., construction d'une station d'épuration : situation des travaux, certificat de paiement, facture, attestation, procès-verbal, ordre de service, délibération, rapport, marché, décompte définitif, devis, arrêté, cahier des clauses, plan, acte d'engagement, avenant (1987-1989). Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., construction d'une station d'épuration-5e tranche : tableau récapitulatif, attachement, plan, devis, mémoire, cahier des clauses, convention (1989). Commune de GRANCEY-SUR-OURCE. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).

Cote :

1707 W 211

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Archives départementales de Côte d'Or

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