Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS.

Contenu :

  • Affaire n° 12. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-mer]. Raccordement de la gare aux voies ferrées du bassin Loubet. Avant-projet. Infrastructure." Avis rendu le 19 janvier 1911.
  • Affaire n° 25. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-mer]. Concession à la Compagnie du Chemin de fer du Nord des voies ferrées à établir pour la desserte des quais du bassin Loubet." Avis rendu le 19 janvier 1911.
  • Affaire n° 1392. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-mer]. Construction d'appontements. Règlement définitif des entreprises." Avis rendu en commission des vacations le 2 août 1911.
  • Affaire n° 1393. "Canal du Nord d'Arleux à Péronne [Péronne-en-Mélantois]. Terrassements et maçonnerie. Refus de matériaux." Avis rendu en commission des vacations le 2 août 1911.
  • Affaire n° 1436. "Route nationale n° 25. Territoire de Loisin. Relevé à bout." Avis rendu en commission des vacations le 17 août 1911.
  • Affaire n° 1737. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-mer]. Établissement de voies ferrées pour desservir les terre-pleins du bassin loubet." Avis rendu le 19 octobre 1911.