Document d'archives : Syndicat intercommunal d'IS-SUR-TILLE et de MARCILLY-SUR-TILLE. - Ass., projet de construction d'une station d'épuration :...

Titre :

Syndicat intercommunal d'IS-SUR-TILLE et de MARCILLY-SUR-TILLE. - Ass., projet de construction d'une station d'épuration : mémoire, plan, dossier technique, devis (1983). Syndicat intercommunal d'IS-SUR-TILLE et de MARCILLY-SUR-TILLE. - Ass., projet de construction d'une station d'épuration des eaux usées. Dossier technique, dossier administratif, plans, marchés, convention, actes d'engagement, procès-verbaux (1984-1988). Commune d'IS-SUR-TILLE. -AEP, renforcement du réseau : rapport du conseil départemental d'hygiène, mémoire document comptable, plans, arrêté (1969-1985).

Cote :

1707 W 220

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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