Document d'archives : Eau potable et assainissement : rapports annuels (1996-1998), lais, ports et pont sur La Gironde (1960-1991), agence financière...
Titre :
Eau potable et assainissement : rapports annuels (1996-1998), lais, ports et pont sur La Gironde (1960-1991), agence financière de bassin Adour-Garonne (1950-1991), Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR) (1980-1995).
Cote :
2065 W 1-48
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 novembre 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2024
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2002
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR), domaine public fluvial, eau potable