Document d'archives : Eau potable et assainissement : rapports annuels (1996-1998), lais, ports et pont sur La Gironde (1960-1991), agence financière...

Titre :

Eau potable et assainissement : rapports annuels (1996-1998), lais, ports et pont sur La Gironde (1960-1991), agence financière de bassin Adour-Garonne (1950-1991), Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR) (1980-1995).

Cote :

2065 W 1-48

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Saintes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 novembre 2001

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2024

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2002

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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