Document d'archives : Séance du 27 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Laborde, maître des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Ferregeau, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Corrèze. « Rapport de M. Demetz, inspecteur divisionnaire sur le projet d'un pont près d'Ussel sur la Diège, route n° 107 de Lyon à Bordeaux. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Lozère. « Rapport de M. Demetz, inspecteur divisionnaire sur le projet de restauration du pont de Balsièges sur le Lot, route de Paris à Montpellier .»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Bas-Rhin. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire sur les projets des travaux d'entretiens, construction de chaussées neuves et ouvrages d'art dans le département du Bas-Rhin. »
- Affaire rapportée par M. Deschamps, inspecteur divisionnaire. Département de la Lot-et-Garonne. « Pont d'Aiguillon sur le Lot. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Pont de Meulan [Meulan-en-Yvelines]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Pont de Maisons-sur-Seine [ Maisons-Laffitte]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Eaux de Paris.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Tonnerre. « Navigation du Rhin. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. « Pont sur le Garigliano. »
- Affaire rapportée par M. Girard, ingénieur en chef, directeur du canal de l'Ourcq. Département de la Seine [Paris]. « Eaux de Paris.Chevalets pour conduite d'eau. »